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ARTICLE 1 : L’éditeur
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ou par courrier
Ville de Chambéry
Hôtel de ville - BP 11105
73011 Chambéry cedex
Tel : 04 79 60 20 20
Directeur de publication : Thierry Repentin, maire de Chambéry
Maintenance technique : Service Mission implication citoyenne / Direction de la communication de la ville de Chambéry
Crédit photo : Ville de Chambéry
ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergement et la maintenance de la plateforme sont assurés par Open Source Politics sur la base du logiciel libre Decidim.
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site « http://participons.chambery.fr » est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
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Le site n’est par principe dédié qu’aux chambériennes et chambériens et la vie démocratique de la Ville. Le site reste cependant accessible à toutes et tous.
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